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Séquence Eviter, Réduire, Compenser 
Bonnes pratiques
L’articulation des procédures liées au milieu naturel nécessite de prendre en compte deux dimensions : 

Complémentarité : les études et décisions prises pour chacune des procédures sont-elles bien cohérentes et coordonnées sur le fond ? 
Temporalité : l’enchaînement des procédures dans le temps est-il bien structuré? 

Préconisations
(source : CETE Lyon. 2012)

Avoir les capacités de prendre du recul sur l’ensemble des procédures. Il s’agit d’avoir un regard d’ensemble et en continu sur les procédures, afin de les articuler au mieux au cours d’un projet. 

Améliorer la communication entre acteurs pour transmettre et recevoir les informations au cours du projet, améliorer l’expertise et la continuité de la réflexion environnementale. Le dialogue entre acteurs est indispensable, d’une part pour échanger des connaissances techniques et administratives sur les procédures, d’autre part pour assurer la continuité des informations entre procédures. 

Avoir des outils pour mutualiser les connaissances 

Avoir des outils pour améliorer la transparence et la lisibilité des procédures tout au long du projet. Des outils de suivi des procédures, tels que les tableaux de suivi, permettent de répertorier les événements clés et les décisions prises lors de chaque procédure. Tout acteur peut ainsi prendre connaissance de la prise en compte globale des milieux naturels dans le projet. 

Anticiper, si possible, les procédures qui se situent en aval

Réfléchir en amont aux incidences du projet sur tous les milieux naturels permet d’adapter le projet dès ses premières ébauches et d’éviter une mise en place a posteriori de mesures compensatoires. Il ne s’agit pas de réaliser de manière systématique l’ensemble des procédures et des évaluations environnementales nécessaires pour autoriser le projet, mais de garantir la juste identification des enjeux du projet et ainsi d’éviter tout blocage dans les étapes ultérieures. 

Instruire conjointement des autorisations et démarches d’évaluation environnementales.

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